Le 14 janvier 1794 : le Tribunal révolutionnaire de Toulouse est crée

Publié par Guy Jovelin le 14 janvier 2017 Par Infos Toulouse - 14 janvier 2017   « Le tribunal révolutionnaire de Toulouse a fonctionné pendant 99 jours du 25 nivôse aux 3 floréal An II, soit du 14 janvier au 22 avril 1794. 179 causes ont été traitées. Cette justice exceptionnelle et expéditive était confiée à douze jurés, un accusateur public, trois magistrats et...

Publié le 14/01/2017 dans Le Parti de... par . | Lire la suite...